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La calculette éco-participation Edulis est un outil qui vous permet de calculer le montant éco-participation d’un article de manière simple et intuitive.
En effet, en 4 clics maximum vous obtiendrez le code et le montant de n’importe quel article !
La version actuelle d’Edulis prend en charge les nouveaux taux de TVA ainsi que la révision des codes éco-participation effectué à ce moment.
Pour accéder à Edulis en ligne, il vous suffit de cliquer sur le raccourci présent sur la page d’accueil de notre site.
Pensez à préciser la mention suivante sur les bons de commande pour toutes les livraisons pouvant intervenir après le 1er mai :
« Nos prix s’entendent sous réserve de modification liée à l’application, prévue à l’article R 543-247 du code de l’environnement, d’une contribution aux coûts d’élimination des éléments d’ameublement ».
Cliquez ici pour voir vos obligations d’affichage.
Lors du salon Esprit Meuble, au mois de novembre dernier, on discute des enjeux de la mise en place de l’éco-participation :
Il est à noter que depuis les choses ont évolué, Eco-Mobilier a reçu son agrément et la date d’entrée en vigueur de la législation est fixée de manière définitive au 1er mai.
